− | Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Dolibarr, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le JJ MM AAA à la préfecture de police de [Ville], et publiée au Journal Officiel le JJ MM AAAA, sous le numéro d’annonce XXXX | + | Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Dolibarr, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le 02/04/2009 à la préfecture de police de [Ville], et publiée au Journal Officiel le 18/04/2009, sous le numéro d’annonce 868. |