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Règlement intérieur de l’Association Dolibarr (view source)
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[[Category:Association]]
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Dolibarr, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le JJ MM AAA à la préfecture de police de [Ville], et publiée au Journal Officiel le JJ MM AAAA, sous le numéro d’annonce XXXX
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Dolibarr, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée le JJ MM AAA à la préfecture de police de [Ville], et publiée au Journal Officiel le JJ MM AAAA, sous le numéro d’annonce XXXX