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=Membres du bureau=  

=Membres du bureau=  

Selon les statuts, le bureau est composé  au minimum d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier, qui pourront se faire seconder par des adjoints, élus au conseil d'administration.  

Selon les statuts, le bureau est composé  au minimum d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier, qui pourront se faire seconder par des adjoints, élus au conseil d'administration. Les représentants d’1 personne morale peuvent se présenter au CA au même titre qu'un adhérent physique. Toutes les réunions du bureau et du conseil d'administration peuvent se faire à distance, en utilisant les techniques de l'information et de la communication.

Les représentants d’1 personne morale peuvent se présenter au CA au même titre qu'un adhérent physique.

Toutes les réunions du bureau et du conseil d'administration peuvent se faire à distance, en utilisant les techniques de l'information et de la communication.

La liste des membre du bureau actuel est défini sur [[Membres_du_Bureau_et_du_CA|cette page]].

La liste des membre du bureau actuel est défini sur [[Membres_du_Bureau_et_du_CA|cette page]].

=Adhésion des membres=  

=Adhésion des membres=  

Peuvent demander leur adhésion à l'association, des personnes physiques ou morales qui manifestent leur intérêt pour Dolibarr en l'étudiant, l'utilisant, le développant ou en assurant sa promotion.  

Peuvent demander leur adhésion à l'association, des personnes physiques ou morales qui manifestent leur intérêt pour Dolibarr en l'étudiant, l'utilisant, le développant ou en assurant sa promotion. La personne physique et morale adhérente à Dolibarr a le droit d'utiliser son adhésion à l'association dans ses communications internes et externes. L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure suivante : prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur et remplir le formulaire d'adhésion.

La personne physique et morale adhérente à Dolibarr a le droit d'utiliser son adhésion à l'association dans ses communications internes et externes.

 

L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure suivante : prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur et remplir le formulaire d'adhésion.

Les informations sur la procédure d'adhésion sont disponibles sur [[Adhérer|cette page]].

=Cotisations=

=Cotisations=

Les membres s’acquittent d’une cotisation annuelle, payable avant l’AG ordinaire et au plus tard le 31 décembre de l'année civile en cours, par chèque ou virement mais de préférence par carte en ligne lors de leur adhésion via le formulaire en ligne.

Les membres s’acquittent d’une cotisation annuelle, payable avant l’AG ordinaire et au plus tard le 31 décembre de l'année civile en cours, par chèque ou virement mais de préférence par carte en ligne lors de leur adhésion via le formulaire en ligne. Le montant des cotisations, personnes physiques et personnes morales est fixé chaque année par l’assemblée générale ordinaire. Toute cotisation versée est définitivement acquise à l'association. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, de radiation ou de décès d'un membre en cours d'année.

Le montant des cotisations, personnes physiques et personnes morales est fixé chaque année par l’assemblée générale ordinaire.

Toute cotisation versée est définitivement acquise à l'association. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, de radiation ou de décès d'un membre en cours d'année.

Les membres d'honneur ne sont pas soumis à l’obligation du paiement de cotisation.

Les membres d'honneur ne sont pas soumis à l’obligation du paiement de cotisation. Les membres d'honneur sont nommés par l’AG sur proposition du CA. Sont considérés comme membres bienfaiteurs les membres s'acquittant d'une cotisation au moins deux fois supérieure à la cotisation de base.

Les membres d'honneur sont nommés par l’AG sur proposition du CA.

Sont considérés comme membres bienfaiteurs les membres s'acquittant d'une cotisation au moins deux fois supérieure à la cotisation de base.

=Modalités de vote à l'assemblée générale=

=Modalités de vote à l'assemblée générale=

La cotisation personne physique donne droit à une voix.

La cotisation personne physique donne droit à une voix. La cotisation personne morale donne droit à une voix. Le représentant légal de la personne morale doit désigner nommément son représentant au moment de l'adhésion, cette nomination peut être modifiée à tout moment. Compte tenu du caractère réparti sur la planète des adhérents, les votes, dont les résultats sont communiqués durant l'assemblée générale, se feront en ligne. L'assemblée générale sera organisée en visio-conférence et permettra d'approuver les votes réalisés en ligne par les adhérent et d'échanger sur les futurs projets de l'association avec les membres présents.

La cotisation personne morale donne droit à une voix. Le représentant légal de la personne morale doit désigner nommément son représentant au moment de l'adhésion, cette nomination peut être modifiée à tout moment.

Compte tenu du caractère réparti sur la planète des adhérents, les votes, dont les résultats sont communiqués durant l'assemblée générale, se feront en ligne.

L'assemblée générale peut se dérouler de 2 manières différentes:

*Soit en présentiel à l'occasion d'une rencontre si le hasard du calendrier veut que les membres du bureau se retrouvent physiquement dans le cadre d'un événement, elle sera dans ce cas réservée aux membres du bureau de l'association. Toutefois le Conseil d'Administration peut inviter des observateurs.

Les adhérents seront invités par e-mail à assister à l'Assemblée Générale et à voter pour les résolutions au minimum 15 jours avant la tenue de l'AG.

*Soit en visio-conférence. Dans ce cas, l'accès sera possible à tous les adhérents.

Quorum: Le quorum (nombre minimal de votant pour qu'un vote soit validable) est fixé à 25% des adhérents à jour de cotisation. Rem: Le seuil à atteindre pour que le vote soit validé est, par contre, défini dans les [[Statuts de l'association]] et dépend du type de l'AG (AG ordinaire ou AG extraordinaire - article 12 et 13).

Quorum: Le quorum (nombre minimal de votant pour qu'un vote soit valable) est fixé à 25% des adhérents à jour de cotisation.

=Répartitions des pouvoirs=  

=Répartitions des pouvoirs=  

Les membres peuvent donner pouvoir pour les assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

Les membres peuvent donner pouvoir pour les assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Un membre ne peut disposer de plus de trois pouvoirs le désignant explicitement. Les pouvoirs non nominatifs sont répartis également entre les membres du conseil d’administration présents.

Un membre ne peut disposer de plus de trois pouvoirs le désignant explicitement.

Les pouvoirs non nominatifs sont répartis également entre les membres du conseil d’administration présents.

=Modification du règlement intérieur=

=Modification du règlement intérieur=

Les membres du CA acceptent d'utiliser un outil de type Chat en ligne afin de pouvoir échanger en ligne, entre eux, de manière réactive sans devoir attendre la réunion régulière. Une décision du conseil sera actée dès lors qu'au moins la majorité absolue des votes est confirmées.

Les membres du CA acceptent d'utiliser un outil de type Chat en ligne afin de pouvoir échanger en ligne, entre eux, de manière réactive sans devoir attendre la réunion régulière. Une décision du conseil sera actée dès lors qu'au moins la majorité absolue des votes est confirmées.

Toute communication entre le conseil d’administration et les membres de l’association (lettre de convocation, envoi de compte-rendu, etc.) pourra passer soit par voie postale soit par voie électronique.

Toute communication entre le conseil d’administration et les membres de l’association (lettre de convocation, envoi de compte-rendu, etc.) pourra passer soit par voie postale, soit par voie électronique.

=Modalités pour postuler au CA (Conseil d'administration)=

=Modalités pour postuler au CA (Conseil d'administration)=

L'article 9 des statuts prévoit que cette Assemblée générale soit l'occasion pour les adhérents de l'association de voter pour la liste du conseil d'administration qui dirigera l'association jusqu'à la prochaine AG annuelle.

L'article 9 des statuts prévoit que cette Assemblée générale soit l'occasion pour les adhérents de l'association de voter pour la liste du conseil d'administration qui dirigera l'association jusqu'à la prochaine AG annuelle.

Ce scrutin s'effectue par liste. Nous invitons donc les membres à jour de cotisation qui souhaiterait présenter une liste de candidats et candidates (entre 4 et 8 personnes), à la faire parvenir [mailto:contact+ca@dolibarr.org par email] avant le 31 décembre de l'exercice qui s'achève (Rappel: Selon nos status et autres points du règlement intérieur, l'appel au vote en ligne se fait 15 jours avant l'AG, l'AG se fait en général début d'année calendaire).

Ce scrutin s'effectue par liste. Nous invitons donc les membres à jour de cotisation qui souhaiterait présenter une liste de candidats et candidates (entre 4 et 8 personnes), à la faire parvenir [mailto:contact+ca@dolibarr.org par email] avant le 31 décembre de l'exercice qui s'achève (Rappel: Selon nos statuts et autres points du règlement intérieur, l'appel au vote en ligne se fait 15 jours avant l'AG, l'AG se fait en général début d'année calendaire).

Les membres de l'actuel conseil d'administration travaillent à composer au moins une liste pour cette échéance. Si vous pensez avoir un profil qui pourrait être intéressant pour joindre la liste qui sera proposée par le conseil d'administration sortant, n'hésitez pas à [mailto:contact+ca@dolibarr.org contacter l'association] avant le 31 décembre. Attention, il ne faut pas oublier que les statuts obligent à avoir un nombre de membres du conseil d'administration compris entre 4 et 8. Aussi, si le nombre actuel est déjà de 8, il est nécessaire d'attendre une démission d'une personne du Bureau pour bénéficier de la place vacante, ou bien que les membres du bureau qui composent la liste décident d'eux même de ne plus inclure un membre actuel dans la nouvelle liste (suite à une démission "tacite" du à absentéisme par exemple). Sans cela, il sera nécessaire de créer une liste nouvelle (voir point précédent).

Les membres de l'actuel conseil d'administration travaillent à composer au moins une liste pour cette échéance. Si vous pensez avoir un profil qui pourrait être intéressant pour joindre la liste qui sera proposée par le conseil d'administration sortant, n'hésitez pas à [mailto:contact+ca@dolibarr.org contacter l'association] avant le 31 décembre. Attention, il ne faut pas oublier que les statuts obligent à avoir un nombre de membres du conseil d'administration compris entre 4 et 8. Aussi, si le nombre actuel est déjà de 8, il est nécessaire d'attendre une démission d'une personne du Bureau pour bénéficier de la place vacante, ou bien que les membres du bureau qui composent la liste décident d'eux même de ne plus inclure un membre actuel dans la nouvelle liste (suite à une démission "tacite" du à absentéisme par exemple). Sans cela, il sera nécessaire de créer une liste nouvelle (voir point précédent).

=Autres règles=

=Autres règles=

Les autres règles en vigueur sont celles définies dans les statuts de l'association qui ne serait pas déjà rappelées dans ce règlement intérieur. En cas de conflit d'information entre le règlement intérieur et le status, ce sont les status qui prédominent.

Les autres règles en vigueur sont celles définies dans les statuts de l'association qui ne serait pas déjà rappelées dans ce règlement intérieur. En cas de conflit d'information entre le règlement intérieur et le statut, ce sont les statuts qui prédominent.