Module Eco Taxe DEEE

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<keywords content="eco tax, deee, weee, taxe, éco" />

Informations

Module name	Eco Tax DEEE
Editor / Editeur	NLTechno - www.nltechno.com
Download or buy page / Page achat ou téléchargement	External module - www.dolistore.com
Status / Statut / Estado	Stable
Prerequisites / Prérequis	Dolibarr min version: See on Dolistore    Dolibarr max version: See on Dolistore
Last update date / Date mise à jour fiche / Fecha última actualización	2014-05-2
Note / Nota

Fonctionnalités

Ce module ajoute la fonction de gestion de l'éco tax européenne DEEE:

• Permet de définir un montant de taxe DEEE sur chaque produit.
• Quand un produit est ajouté à une facture, commande ou proposition commercial, une ligne est automatiquement ajouté avec le montant de la taxe éco (si le produit a un montant d'éco taxe DEEE défini dessus).
• Permet d'exporter la liste des lines et montants des éco taxes facturés.

Installation

Depuis l'application

• Avec un compte ayant le profil "administrateur", aller dans le menu Accueil - Configuration - Modules - Déployer un module externe.
• Soumettez le fichier zip. Le module sera déployé est prêt pour l'étape suivante d'activation.

Manuellement

Si la méthode précédente a été désactivée par votre hébergeur, en voici une autre:

• Télécharger le fichier archive du module (fichier .zip)
• Placer le fichier dans le répertoire racine de dolibarr.
• Decompressez le fichier, par exemple par la commande

unzip fichiermodule.zip

• Le module est alors visible dans la liste des modules (Accueil -> Configuration -> Modules) et activable.

Configuration

Pour utiliser ce module, il vous faut d'abord l'activer. Pour cela, après s'être connecté avec un compte administrateur, aller sur la page "Accueil - Configuration - Modules".

Choisissez l'onglet dans lequel apparaît le module puis cliquez sur "Activer".

Le module est alors activé.

Si un pictogramme apparaît sur la vignette ou à la fin de la ligne du module, cliquez dessus pour accéder à la page de paramétrage spécifique à ce module.

Une fois sur l'onglet de configuration, choisissez si vous voulez avoir une ligne éco taxe ajoutée pour les

• factures
• propositions
• commandes

ou toute combinaison des 3.

De plus, la directive européenne impose que le barème des coûts unitaire de l'éco taxe DEEE soit jointe avec la facture (en pied de page ou en annexe). Ce montant des taxes unitaires (barème) est indépendant du contenu de la facture et doit être hors corps des lignes de factures. Si vous avez Dolibarr 3.6 ou plus, pour ajouter une telle information, saisir dans la zone "Contenu de la page Annexe à ajouter (vide=pas d'annexe)", le texte à ajouter sur la page annexe. Cette page sera ajoutée à tout PDF généré, dès lors que celui-ci contient au moins une ligne de tax DEEE.

Example: Copie écran de la page de configuration du module (cliquez pour agrandir)

Attention, avec Dolibarr 3.4+, le champ pour stocker le montant de l'éco tax DEEE sur les fiches produits n'est pas disponible par défaut, aussi vous devez l'ajouter manuellement: Allez dans le menu Accueil - Configuration - Modules - Produits - Attributs complémentaires et ajouter le champ avec le libellé "Eco tax DEEE", code "ecotaxdeee" et le format "décimal".

Utilisation

Modification des produits

Une fois la configuration complète, vous pouvez renseigner le montant HT de l'eco taxe DEEE sur vos produits. Ne la renseignez que sur les produits qui sont sujets à l'éco taxe DEEE. Il est recommandé également d'ajouter dans le libellé du produit, une ligne stipulant la cétégorie de l'éco taxe du produit. Par exemple, au lieu d'avoir comme descriptif

Emetteur ultrason contre les insectes
Inaudible pour l'homme

on aura

Emetteur ultrason contre les insectes
Inaudible pour l'homme
Catégorie de contribution DEEE: A

Création des propositions/commandes/factures

Ensuite, quand vous créerez une proposition/commande ou facture (selon les options activées dans la configuration), lorsque vous ajouterez le produit concerné, le montant de l'éco taxe DEEE sera calculée et une ligne spéciale ajoutée avec ce montant. Notez que l'eco taxe DEEE étant considéré comme un service, si la TVA est applicable à votre cas, elle sera aussi incluse dans le total TTC.

Vous pouvez toutefois éditer le montant de l'écotaxe manuellement. Attention toutefois, ce montant est recalculé et modifié dès que vous ajouterez, supprimerez ou modifierez une ligne de produit.

Il n'y a pas de règle pour tenir compte du pays de l'acheteur. La ligne Eco taxe DEEE sera donc ajouter dès lors que la ligne produit a une Eco Taxe DEEE définie dessus, quelquesoit le pays de l'acheteur. Libre à vous de modifier ou pas pour les cas particuliers.

Développement

Le développement de ce module n'est pas inclus dans le repository GIT standard de Dolibarr mais dans un repository dédié de modules gérés par DoliCloud sur la plateforme Git de GitHub:

• GIT Repository: git clone https://github.com/DoliCloud/DoliMods.git

Note: Ce repository contient de nombreux autres modules Open Source pour Dolibarr ERP CRM (1 sous-répertoire de htdocs = 1 module).