Règles de calcul et arrondi de TVA

De Dolibarr Open Source ERP CRM Wiki.

Cette page explique les différentes règles de calcul et d'arrondi de la TVA misesen oeuvre dans Dolibarr ERP CRM.


Contents

TVA standard et règles d'arrondi

Commençons par l'exemple que nous allons utiliser. Imaginons une facture qui contient les lignes suivantes (On suppose aussi être dans un pays ou les totaux doivent être arrondis avec 2 chiffres maximum après la virgule).

  A
Description
B
Quantité
C
Prix unitaire
D
Taux de TVA
E
Total sans tax
=(B*C)
F
Montant taxe exacte
=(D*E)
G
Montant taxe arrondie
sur 2 déc
=round(F)
H
Prix exact
inc tax
=(E+F)
I
Prix avec taxe, arrondi
sur 2 décimales
=(E+G)
1 Product alpha 1 1.24 10% 1.24 0.124 0.12 1.24+0.124=1.364 1.36
2 Product beta 1 1.24 10% 1.24 0.124 0.12 1.24+0.124=1.364 1.36

Il y a 2 manières de calculer le total de la facture: faire la somme des lignes arrondies ou l'arrondi de la somme des lignes.

1) Si nous choisissons de faire la somme des lignes après les avoir arrondies (sur 2 décimales), on obtient:

  • Total sans taxe: 1.24(E1) + 1.24(E2) = 2.48
  • Total taxe 10%: 0.12(G1) + 0.12(G2) = 0.24 (nous sommons les valeurs arrondies de chaque ligne)
  • Total avec taxe (nous sommons le total sans taxe + le total de taxe): 2.48(Ex) + 0.24(Gx) = 2.72

Notez que si nous sommons le prix incluant la taxe arrondie sur chaque ligne, nous avons: 1.36(I1) + 1.36(I2) = 2.72 (même résultat, aussi nous savons qu'il n'y a pas d'erreur)

2) Si nous choisissons de faire l'arrondi (sur 2 décimales) du montant total après avoir sommer les lignes, nous avons:

  • Total without tax: 1.24(E1) + 1.24(E2) = 2.48 (identique à la méthode 1)
  • Total tax 10%: (1.24(E1) + 1.24(E2)) * 10% = 0.124 + 0.124 = 0.248 arrondis au plus près pour avoir un total sur 2 décimales donne 0.25 (we sum amount without tax for each lines, calculate vat rate on this and after we round value on 2 decimals)
  • Total inc tax (on somme le total sans taxe + total avec taxe): 2.48 + 0.25 = 2.73

La première chose que nous pouvons noter est que le résultat de la méthode 1 est différent de celui de la méthode 2. La différence n'est que de 0.01 mais si vous avez n fois la même lignes, cette différence pourraient être plus importante mais toujours inférieure ou égale à (n-1)*0.01. De plus, que vous essayez par des arrondis vers le bas ou vers le haut au lieu du "au plus proche", vous serez confronté au même phénomène (par exemple en arrondissant vers le bas, essayez avec une quantité de 2 sur la ligne 2 et vous constaterez les même différence entre la méthode 1 et 2). Cette différence apparaîtra pour une jeu de donnée différent mais le problème reste entier, aussi ce problème n'est pas sur la manière dont nous arrondissons mais boen quand nous arrondissons.

La deuxième chose que nous pouvons noter est que si nous utilisons la méthode 2, il faut mieux ne pas afficher la colonne I sur la facture, sinon le total visible sur la facture (2.73) ne sera pas le même que celui obtenu en sommant le montant de chaque ligne (1.36+1.36=2.72). Afficher la colonne H semble mieux mais le total sera toujours différent car notre total (2.73) est arrondi et la somme des lignes par la colonne H (1.364+1.364=2.728) restera encore différent.

Bref, que l'on utilise la méthode 1 ou la méthode 2, il y aura toujours une incohérence qui pourra être trouvée visible.

Alors que faire ?

  • Dans certains pays, le mode de calcul doit toujours être celui utilisant la méthode 1 pour faire ses factures. Comme ceci est le mode par défaut de Dolibarr, il n'y a rien de particulier à faire, just comprendre ce qui se passe.
  • Dans d'autres pays (très rare), le calcul doit être toujours fait selon la méthode 2 pour faire ses factures. Afin d'éviter d'avoir un total au bas de la facture qui diffère du total obtenu en sommant chaque ligne de détail, ce qui peut être fait est de ne pas afficher la colonne I. Ceci d'ailleurs le cas avec les modèle de factures par défaut de Dolibarr, aussi, il n'y a rien de particulier à faire pour masquer cette information. Pour activer ce mode de calcul, vous devez avoir Dolibarr version 3.5+ et positionner la constante MAIN_ROUNDOFTOTAL_NOT_TOTALOFROUND à 1 (Accueil - Configuration - Autre).
  • Dans la plupart des pays, les 2 méthodes sont possibles. Dans ce cas, utilisez le mode par défaut qui est la méthode 1 car il est plus efficace quand il s'agira de faire la comptabilité (car, si vous utilisez la méthode 2, le total de TVA de vos factures ne seront pas les sommes de F, ni les sommes de G et ceci créera des confusions plus tard). Il n'y a donc rien de particulier à faire à part comprendre que ce qui se passe est normal. Si vous préférrez toutefois absolument la méthode 2 (non recommandé si non obligatoire par la législation de votre pays) et que vous utilisez Dolibarr 3.5+, alors positionnez la constante MAIN_ROUNDOFTOTAL_NOT_TOTALOFROUND à 1 (Accueil - Configuration - Autre).

2eme ou 3eme taxes

Pour le Brésil

Voir page BrasilTaxes

Pour le Canada

Lexique

  • TPS = Taxe sur les Produit et Services (GST = Goods and Services Tax pour les provinces anglophones)
  • TVQ = Taxe de Vente Québecoise (QST = Quebec Sale Tax = PST = Provincial sales taxes pour les provinces anglophones)
  • TVH = Taxe de Vente Harmonisé (parfois utilisé pour désigné la TPS+TVQ pour les commerçants);

http://web.archive.org/web/20120831123419/http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/taxes/tvq_tps/calcul-taxes.aspx

Configuration

La TVQ est appliquée automatiquement en temps que première taxe sur chaque ligne (lors de l'ajout ou de la modification). La 2eme taxe sera récupérée depuis la table dictionnaire des taux de tva à partir de la ligne qui contient le taux de la première taxe (Table llx_c_tva). Le montant total incluant les 2 taxes sera alors calculé.

  • Warning.png pour que la 2eme taxe soit bien ajoutée aussi, il faut avoir configuré sa société comme étant elligible à la 2eme taxe dans le menu Accueil - Configuration - Société/Institution après avoir configuré sa ligne de taxe dans le dictionnaire des taux de tva.

Exemple de configuration: Le taux de TVA (TPS) est 5, la taxe 2 (TVQ) doit etre configuré avec un taux de 9.5 et être de type "2" (ce qui signifie que la taxe 2 est ajouté pour les produits et services et calculés sur le prix incluant la taxe principale TPS). Autre solution pour la taxe 2, mettre un taux de 9.975 et un type "1" (ce qui signifie que la taxe 2 est ajouté pour les produits et services et calculés sur le prix net, cela correspond bien à un taux de 9.5 appliqué sur le prix avec taxe TPS)

Exemple

  A
Description
B
Quantity
C
Unit price
D1
Vat rate TPS
D2
Vat rate TVQ
E
Total without tax
=(B*C)
F
Tax TPS
=(B*C*D1)=(D1*E)
G
Tax TVQ (B*C*D2)=(D2*E)
H
Price inc TPS + TVQ=(E+F+G)
1 Product alpha 10 10 5% 9.975% 100 5 9.98 114.98

Pour la Côte d'Ivoire

Exemple

  A
Description
B
Quantity
C
Unit price
D1
Vat rate
D2
Vat rate AIRSI
E
Total without tax
=(B*C)
F
Tax VAT
=(B*C*D1)=(D1*E)
G
Tax AIRSI ((E+F)*D2)
H
Price inc VAT + Tax 2=(E+F+G)
1 Product alpha 10 10 18% 7.5% 100 18 8.85 126.85

Exemple de configuration: Le taux de TVA est 18, la taxe 2 (AIRSI) a un taux de 7.5 et est de type 2 (ce qui signifie que la taxe 2 est ajouté pour les produits et services et calculés sur le prix incluant la tva). Autre solution pour la taxe 2, mettre un taux de 8.85 et un type 1.

Pour l'Espagne

La gestion spécifique des taxes de l'espagne sont supportées depuis la version de Dolibarr 3.0.

En espagne, il y a 2 taux de tva à appliquer sur chaque ligne:

  • Le taux de TVA RE (a vat rate calculated on total without tax, and added to total to obtain total with tax)
  • Le taux de TVA IRPF (a vate rate calculated on total without tax, and substracted from total to obtain total with tax)

Configuration

Ces 2 taxes sont appliquées automatiquement (si votre instance a été configurée dans a configuration de société pour les utiliser) sur chaque ligne (à l'ajout ou à l'édition). Les valeurs des taux se trouvent dans la table dictionnaire des taux de TVA et taxes (Table llx_c_tva). Le Total sans la taxe et le total avec la taxe est modifié à l'issu des calculs.

Exemple de configuration: Pour le taux de TVA standard 20, La taxe 2 (RE) est de type 3 (La taxe est appliquéé sur le prix net, pour les produits seulement), taux de 1.4%

Exemple

  A
Description
B
Quantity
C
Unit price
D1
Vat rate
D2
RE
E
Total without tax
=(B*C)
F
Exact tax amount
=(B*C*D1)=(D1*E)
G
Tax RE (B*C*D2)=(D2*E)
H
Price inc standard vat + RE=(E+F+G)
1 Product alpha 10 10 10% 1.4% 100 10 1.4 111.4


Pour l'Inde

Il y a la SGST, CGST et IGST. La configuration existe par défaut dans la version 6.0

Pour l'Italie

You may need to add a negative withholding tax calculated on net amount.

Configuration

Value of rates are found into the dictionary table from the standard vat rate (Table llx_c_tva). Total with tax and total amount of vat is modified according to calculation.

Exemple de configuration: When vat rate is 22, add a tax 2 (witholding) of type "1" (Type "1" means tax 2 is added for product and services and calculated on net price), rate is -20% (negative means amount will be substracted)

Exemple

  A
Description
B
Quantity
C
Unit price
D1
Vat rate
D2
Vat rate withholding tax
E
Total without tax
=(B*C)
F
Tax VAT
=(B*C*D1)=(D1*E)
G
Tax 2 (B*C*D2)=(D2*E)
H
Price inc VAT + Tax 2=(E+F+G)
1 Product alpha 10 10 22% -20% 100 22 -20 102
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